Droits de licence et logiciels

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Vos droits de licence sont-ils respectés?

Peu d’entreprises de logiciels disposent d’une méthode cohérente pour assurer la protection et le recouvrement exact des droits de licence en temps utile. L’examen approfondi d’une licence de logiciel peut révéler des pertes de revenus s’élevant à des milliers de dollars (parfois même à des millions de dollars). Ces pertes sont généralement liées à des erreurs ou à des interprétations erronées du contrat. Un programme de conformité bien géré, qui s’inscrit dans des pratiques exemplaires, peut s’autofinancer.

Voici d’autres avantages :

  • Conformité accrue de la clientèle
  • Plus grande exactitude des informations présentées
  • Sources de revenus supplémentaires
  • Renouvellement des contrats
  • Base de services additionnels

Il est essentiel de bien choisir l’équipe qui assurera la gestion du programme de conformité.

PwC peut vous aider

Notre réseau mondial de professionnels a pour mission d’aider les fabricants de logiciels à accroître leur chiffre d’affaires, à protéger et à mettre en valeur leur propriété intellectuelle et à bien gérer les risques. Grâce à notre éventail unique de compétences techniques et notre connaissance en juricomptabilité, nos clients profitent de tous les avantages d’un programme de conformité proactif et rentable. Ils sont ainsi en mesure de poursuivre des relations productives avec leurs partenaires d’affaires.

Notre groupe peut compter sur des professionnels d’expérience dans le domaine des technologies et une formation en juricomptabilité. Nous sommes souvent confrontés à des situations difficiles et, bien que la majorité des cas de non-conformité soient liés à des erreurs comptables ou administratives involontaires ou à des interprétations divergentes d’un contrat, il arrive que l’erreur soit volontaire. Nos compétences en juricomptabilité nous permettent de nous assurer que toutes les constatations sont valables et qu’elles seront, s’il y a lieu, admissibles devant un tribunal.

Communiquez avec Peter Vakof pour obtenir de plus amples renseignements ou lisez la publication ci-dessous.