Une big « IDEA » pour les fonds luxembourgeois ?

Luc Henzig, Associé et Laurent Collet, Directeur chez PricewaterhouseCoopers Luxembourg
IT News 2.0, Octobre 2008

Le paysage européen de la régulation du marché des valeurs mobilières connaît depuis deux ans de profondes mutations.
Les enjeux principaux visent à l’heure actuelle à accroître la transparence des informations financières à destination des investisseurs et à faciliter l’émission transfrontalière des titres.

La mise en place de ce nouveau cadre réglementaire est très ambitieuse et nécessite des adaptations conséquentes de la chaîne de valeur qui sous-tend le reporting réglementaire
et qui concerne tant les entités régulées (émetteurs, sociétés de gestion et d’investissement, assureurs, banques, etc.) que les autorités de contrôle.
Dès lors, pour satisfaire aux besoins de toutes les parties prenantes tout en limitant les coûts et en augmentant l’efficacité de la chaîne, des nouvelles solutions technologiques,
souples et évolutives, doivent être adoptées par les différents acteurs.

Les orientations futures du reporting

De nouvelles orientations dans le traitement de l’information sont apparues ces dernières années pour répondre aux nouveaux défis du reporting financier.

Ainsi, comme ses voisins directs et d’autres pays européens, la CSSF a déployé les nouveaux reporting COREP et FINREP 1 pour l’industrie bancaire.
La structure et l’échange de ces données s’effectuent par le biais du standard XBRL tel que recommandé par le comité des superviseurs bancaires européens (CEBS). En dehors de l’Europe,
la Securities and Exchange Commission (SEC) s’est fait le fer de lance durant ces dernières années d’une réorganisation du traitement et de l’accès de l’information financière et des sociétés
aux Etats-Unis. Le projet Interactive Data / ICI 2 supporté par la SEC a permis de démontrer le potentiel d’une standardisation et une structuration de l’information dans l’analyse des informations
liées aux fonds d’investissements.

A cet effet, des taxonomies ont été élaborées sur base du rapport N-1A (équivalent du prospectus simplifié) pour supporter les besoins de l’enregistrement des nouveaux fonds auprès de l’autorité.
Cette nomenclature tend également à améliorer la visibilité et l’accès aux informations du fonds en matière de risques et performances auprès de l’ensemble des parties prenantes de l’industrie
(fonds, distributeurs, investisseurs)

Ce projet constitue le socle de l’Interactive Data Electronic Applications : IDEA
La nouvelle initiative de la SEC qui permettra de rechercher, de parcourir et d’analyser les informations financières des sociétés de manière quasi instantanée avec un niveau de détail jamais atteint.

Les enjeux pour Luxembourg

Dotée d’un cadre réglementaire performant, la place financière n’est pas moins confrontée aux exigences croissantes en matière de reporting (volume et fréquence)
et de transparence de l’information (accès et niveau de détails).

En tant que plateforme de distribution mondiale pour les UCITS, le Luxembourg doit par ailleurs se doter de solutions innovantes et différenciatrices lui permettant d’accroître la visibilité
et l’accès de l’information liés à ces véhicules d’investissement et de se positionner ainsi comme centre d’excellence financier.

Généraliser les standards

Le modèle de prospectus simplifié (ou du futur document KID KID : Key Information Document for UCITS – advice of CESR (CESR/08-087)) et les rapports (réglementaires) financiers actuels
ainsi que la collecte statistique des OPC par la Banque Centrale du Luxembourg constituent une base idéale pour développer au Luxembourg une initiative similaire à celle menée par l’industrie américaine des fonds.

En s’appuyant sur la juridiction XBRL répandue au niveau national, les acteurs de l’industrie pourraient fédérer leurs efforts et créer des taxonomies inspirées de ces documents de référence.
La place disposerait ainsi d’un « pool » de données standardisées sur les fonds luxembourgeois lui permettant de satisfaire à la fois aux besoins de reporting
(états financiers, rapports périodiques, prospectus simplifié) et aux besoins des différentes parties prenantes (investisseurs, autorités, réviseurs, analystes, etc.).

En tant que centre financier européen de premier ordre, Luxembourg doit maintenir ses standards de qualité et d’efficacité et se positionner comme un marché favorisant la transparence et l’accessibilité de l’information financière.

L’utilisation de nouvelles solutions inspirées des projets IDEA et de standards tels que XBRL doivent profiter à l’industrie des fonds luxembourgeoise et lui permettre de rentrer de plein pied dans le reporting du 21ème siècle .

1. COREP : Common Reporting et FINREP : Financial Reporting
2. l’Investment Company Institute