Plans de transition
Le choix d’un propriétaire peut donner lieu à des considérations diverses :
- Vaut-il mieux vendre à un tiers ou conserver l’entreprise au sein de la famille?
- Peut-on vendre l’entreprise à un membre de la direction qui ne fait pas partie de la famille ou à des employés?
- Si vous préférez garder l’entreprise au sein de la famille, quelle est la répartition adéquate des parts entre les divers membres? Quel est le degré de participation de chacun dans l’entreprise?
- Une fois le propriétaire choisi, comment paiera-t-il sa part?
- Comment la vente sera-t-elle structurée? Vous permettra-t-elle de réduire les impôts et de couvrir vos besoins financiers à la retraite?
Si l’entreprise représente l’actif le plus considérable de votre famille, vous devrez bien étudier les options qui s’offrent à vous. Nous pouvons analyser la situation avec toutes les parties en cause et parvenir à un plan satisfaisant pour tous.
Conventions entre actionnaires
Si un actionnaire souhaite retirer ses parts de l’entreprise, les autres actionnaires voudront peut-être prendre le contrôle de ces parts. Pour réduire le potentiel de conflit, mieux vaut avoir recours à une convention entre actionnaires. Celle-ci indique en effet dans quelles conditions un actionnaire peut se retirer de l’entreprise, comment les actions sont évaluées, qui peut les acheter et comment elles seront transférées.
Le cas échéant, nous vous aiderons à négocier une convention entre actionnaires qui traite du transfert des actions, notamment de leur disposition dans le cadre de la succession d’un actionnaire. Nous pouvons également mettre au point une convention en collaboration avec votre conseiller juridique à laquelle tous les propriétaires conviennent d’adhérer.
