Cette publication de PwC donne un aperçu des principales similitudes et différences entre les IFRS et les PCGR des États-Unis et du Canada, en particulier en ce qui touche les fonds d’investissement.
Aucune norme propre au secteur des fonds d’investissement n’est fournie par les IFRS ou les PCGR du Canada. Les PCGR des États-Unis en tiennent compte dans la publication de l’American Institute of Certified Public Accountants (AICPA), intitulée Investment Companies — AICPA Audit and Accounting Guide. Au Canada, la note d’orientation concernant la comptabilité NOC-18, Sociétés de placement, publiée par le Conseil des normes comptables, fournit toutefois certaines indications à cet égard.
La publication de PwC s’intéresse surtout aux principales similitudes et différences se rapportant aux fonds d’investissement. Il convient de consulter toutes les normes comptables applicables et, s'il y a lieu, les lois et règlements nationaux et provinciaux.
De plus, le Règlement 81-106 sur les obligations d’information continue des fonds d’investissement, publié par les Autorités canadiennes en valeurs mobilières, énumère les exigences réglementaires en ce qui concerne les informations à fournir dans les états financiers et la présentation d’information pour tous les émetteurs assujettis et la plupart des émetteurs non assujettis. Les exigences supplémentaires, le cas échéant, sont indiquées en italique.
Lisez le sommaire ci-joint pour obtenir des précisions sur cette question importante.
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