Planification de l’optimisation du taux global d’imposition

À mesure que les entreprises prennent de l’expansion, modifient leur empreinte mondiale et affrontent les difficultés que posent les chaînes d’approvisionnement internationales, elles font face à divers enjeux fiscaux et réglementaires dans de nombreux pays. Des impôts exigibles imprévus à l’étranger peuvent restreindre leurs activités ou éroder leurs marges; par ailleurs, certains pays offrent des règles fiscales attrayantes pour les investisseurs.

Grâce à la planification, le profil fiscal mondial et les politiques en matière de prix peuvent être optimisés et harmonisés avec les actifs physiques et informationnels de la structure opérationnelle de manière à réduire au minimum les risques d’obligations fiscales imprévues et à permettre des réductions d’impôts durables.

Notre travail peut porter notamment sur :

• la création d’un cadre pour la propriété, l’exploitation efficace et la gestion des actifs incorporels (marques, dénominations commerciales, brevets, droits d’auteur, savoir-faire, technologie et logiciel);
• l’établissement d’un cadre mondial de trésorerie et de financement;
• la centralisation des activités stratégiques de vente et de marketing;
• la centralisation des fonctions d’approvisionnement et de gestion des stocks;
• la création de centres d’excellence pour les services partagés.

Ce que PricewaterhouseCoopers peut faire pour vous aider

Nos spécialistes en prix de transfert et en fiscalité internationale peuvent vous fournir des conseils sur ces défis et ces perspectives à l’échelle mondiale en établissant des liens avec leurs collègues de PwC partout dans le monde.

Nous collaborons avec les entreprises afin d’examiner les lieux où sont exécutées les fonctions essentielles et où se trouvent les actifs de grande valeur et les risques importants, puis nous évaluons les possibilités d’une réorganisation, compte tenu des préférences en matière de structure opérationnelle. Nous analyserons le profil et l’empreinte de votre entreprise sur le plan fiscal à l’échelle mondiale, établirons et mettrons au point des stratégies de planification que vous pourriez mettre en œuvre et resterons à vos côtés afin de vous aider à le faire.

Communiquez avec un membre de notre Groupe des prix de transfert afin d’obtenir plus d’information sur la façon de gérer vos actifs stratégiques.