Incitations du passage au vert

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Épisode 4 : Incitations du passage au vert

Date de publication : 30 juin 2009
Personne-ressource : Lana Paton
Durée : 6:23 minutes

Malgré le défi qu'il représente pour bon nombre d'entreprises, le passage au vert peut aussi être intéressant sur le plan financier. Prenez connaissance des différentes incitations provinciales et fédérales en environnement dont peut tirer parti votre entreprise.

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Incitations du passage au vert

Au Canada et ailleurs, les entreprises devront relever de nombreux défis qui participent tous de près ou de loin à ce qu'on appelle la « pérennité de l'entreprise ».

Un grand nombre d'entre eux ont trait à l'environnement, et ils peuvent provenir des gouvernements ou des réglementations industrielles, des besoins exprimés par les clients, des groupes de pression, ou avoir d'autres causes.

Les enjeux liés à l'environnement présentent de nombreux risques. Certains, comme les amendes et la mauvaise publicité, sont plus évidents que d'autres.

Mais il y a aussi une foule d'occasions à saisir – et non pas uniquement pour les fabricants d'éoliennes ou les autres sociétés œuvrant précisément en environnement.

Un grand nombre de ces occasions à saisir prennent la forme d'incitations environnementales. Elles se sont multipliées partout au Canada tant au fédéral que dans les provinces.

Tant et si bien qu'une vaste gamme d'incitations du passage au vert proposent désormais du financement, des réductions, des prêts et des économies d'impôt pour une foule de projets en environnement.

Si vos concurrents peuvent tirer parti d'incitations que vous n'avez pas, votre entreprise est nettement désavantagée, ce qui vous fait courir un risque supplémentaire.

Plusieurs de ces incitations s'avéreront utiles à votre entreprise, et pourront offrir une aide précieuse. Toutefois, la recherche de programmes pertinents s'apparente souvent à une véritable chasse au trésor.

Heureusement, PricewaterhouseCoopers peut vous faciliter la tâche.

Nos professionnels en changement climatique peuvent vous guider. Mais pour accroître l'efficacité du processus, ils ont préparé pour vous un ensemble de Bulletins verts conviviaux que vous pourrez utiliser comme guides.

Vous pouvez les consulter et les télécharger sans frais sur notre site Web.

Dans la présente baladodiffusion, nous dressons pour vous un portrait d'ensemble plutôt que de vous expliquer dans le détail chacune de ces incitations.

Les incitations en environnement comprennent les projets liés notamment au changement climatique, à la durabilité écologique, aux carburants de remplacement et à l'efficacité énergétique.

Certaines incitations sont offertes aux entreprises qui créent, conçoivent ou utilisent des technologies ou des concepts du passage au vert. Mais un grand nombre de ces mesures sont offertes aux entreprises œuvrant dans des secteurs plus traditionnels.

Les incitations proviennent non seulement d'organismes publics, mais aussi de sociétés de service public, d'électricité ou autres qui sont souvent elles-mêmes financées par des organismes publics.

Bien qu'un certain nombre demeurent relativement modestes, certaines incitations peuvent valoir des millions de dollars. Plusieurs s'adressent à de grandes entreprises qui investissent dans les techniques et les procédés de pointe, ou qui commercialisent des technologies innovantes. À titre d'exemple, c'est le cas de l'Initiative pour un investissement écoagricole dans les biocarburants (IIEB) et du Fonds Technologies du DD au fédéral.

D'autres mesures visent plutôt des projets concrets, comme le réaménagement d'immeubles ou le remplacement d'équipements par des solutions écoénergétiques. Certaines d'entre elles peuvent être avantageuses même sans incitation financière.

Elles figurent toutes dans les Bulletins verts, qui comprennent aussi le montant des financements offerts.

Différents critères s'appliquent à chacune des incitations environnementales, mais votre entreprise pourrait bien être admissible si elle exerce l'une des activités suivantes :

  • la création ou l'adaptation d'une nouvelle technologie, de produits ou de procédés innovants;
  • la précommercialisation, la démonstration ou la commercialisation de phases de développement;
  • la réduction des déchets;
  • la réduction des gaz à effet de serre;
  • l'économie d'énergie et l'efficacité énergétique;
  • la réduction des impacts sur l'environnement;
  • la recherche et le développement, y compris la recherche de nouveaux usages pour les bioproduits, les carburants et coproduits renouvelables de remplacement (auxquels on peut aussi ajouter la mise au point de systèmes de génération et de bio-carburants pour le transport);
  • la construction et la modernisation de matériels, les vérifications de la consommation d'énergie et les études de faisabilité; ou
  • la production d'énergie de remplacement et la vente de tout surplus inutilisé au réseau électrique.

Les mesurent peuvent prendre différentes formes; des prêts sans intérêt (y compris des subventions remboursables en fonction de la rentabilité), des remboursements et des subventions.

D'autres incitations visent l'impôt sur le revenu des sociétés. Le régime des déductions pour amortissement (DPA) pour l'amortissement fiscal des biens comporte des catégories en environnement qui permettent la déduction rapide de certaines dépenses en immobilisation.

Un deuxième aspect digne de mention du régime fiscal est le traitement spécial qu'il accorde aux dépenses pour la recherche scientifique et le développement expérimental (ou RS&DE).

Ces réductions de la charge fiscale, ces déductions et ces crédits d'impôt à l'investissement peuvent devenir considérables.

Certaines incitations sont offertes depuis des années, et reçoivent chaque année des crédits. D'autres ne sont offertes que pendant une période limitée. D'autres ne sont pas encore officiellement offertes, mais on en prévoit la création avec les nouveaux crédits du gouvernement.

Il serait fastidieux de tous les énumérer ici, c'est pourquoi nous vous invitons à consulter nos bulletins verts où vous en trouverez une liste détaillée. Vous les trouverez sur notre site Web à l'adresse www.pwc.com/ca/greenincentives. Cliquez ensuite sur l'élément Publications dans le menu en haut de l'écran. (Je vais vous redonner l'adresse dans un moment.)

Les professionnels en changement climatique de PricewaterhouseCoopers dont le nom apparaît dans les bulletins vous aideront à faire le tri parmi la foule de mesures offertes et à cibler celles dont vous pourriez bénéficier. L'adresse à consulter est le www.pwc.com/ca/greenincentives. Vous n'avez qu'à cliquer sur l'élément Publications dans le menu en haut de l'écran.

Que vous cherchiez des incitations pour des choses que vous faites déjà, ou pour savoir ce que vous pourriez changer un tant soit peu pour bénéficier de la gamme d'incitations offertes, la chasse au trésor des mesures incitatives peut représenter tout un défi. Les Bulletins verts ainsi que nos professionnels en changement climatique pourront assurément vous aider. N'hésitez pas à faire appel à nous pour obtenir de l'aide.

Nous vous remercions de votre écoute.

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