Guide de la RS&DE au Canada et au Québec, 2e édition

Affichez la page en: English

Lucie Bélanger, associée, Services fiscaux de PwC

Plus de 20 années d’expérience dans la présentation de demandes de crédits d’impôt en RS&DE.

Leader du groupe RS&DE de PwC à Montréal, une équipe composée d’experts scientifiques et fiscaux spécialisés.


Pour être à l’affût des crédits d’impôt en recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) au Canada et au Québec, suivez le guide!

Décrypter les activités admissibles au programme de crédits d’impôt en RS&DE peut vite devenir un vrai casse-tête, même pour les experts de la RS&DE! Comprendre ce qui est admissible à ce programme de crédits d’impôt n’est pas une mince affaire, car la loi a été rédigée de façon large pour préserver l’aspect équitable et raisonnable de cette mesure fiscale; elle est donc sujette à interprétation. À quoi se fier? Sur quoi se baser? Comment exercer son jugement?

Lucie Bélanger, avocate et auteure du Guide de la RS&DE au Canada et au Québec, est leader du groupe RS&DE de PwC à Montréal et compte plus de 20 années d’expérience dans la présentation de demandes de crédits d’impôt en RS&DE. Elle a décidé d’éclaircir les zones grises en la matière et mène une analyse détaillée de la jurisprudence pertinente, de la législation récente ainsi que des politiques et des règles qui entourent le programme de crédits d’impôt en RS&DE au Canada et au Québec.

Dans cet ouvrage, Lucie livre son point de vue, sur la base de son expérience et de ses méthodes de résolution de problèmes souvent liés à la nature même de la RS&DE. Elle suggère des pistes de réflexion pour répondre de façon pratique à toutes sortes de préoccupations, telles :

  • Cerner la RS&DE et connaître les critères d’admissibilité des dépenses;
  • S’occuper de réclamations de RS&DE;
  • Intégrer les coûts de la RS&DE et décrire les projets dans les rapports d’impôt;
  • Comptabiliser les crédits d’impôt en RS&DE dans les états financiers;
  • Représenter un client dans un litige fiscal en RS&DE;
  • Rédiger des contrats d’exécution de la RS&DE.

Après la parution de l’ouvrage en 2010, Lucie propose dans cette nouvelle édition :

  • plus de 150 pages de contenu inédit, consacrées aux crédits d’impôt en RS&DE au Québec, incluant leurs particularités et leurs interactions avec les autres crédits d’impôt du Québec;
  • une mise à jour complète pour tenir compte des modifications apportées à la RS&DE par le régime fédéral au cours des dernières années (2011-2012).

Dans son ouvrage, Lucie explique les différences importantes qui existent entre le programme de crédits d’impôt en RS&DE au Québec et celui en vigueur au Canada. Ce guide, unique en la matière, est une référence indispensable pour rester au fait de l’actualité fiscale et des activités admissibles en RS&DE au Canada et au Québec.

Pour de plus amples renseignements :

Pour obtenir un exemplaire dès aujourd’hui au coût de 199 $ (plus frais de transport et taxes applicables), passez votre commande par l’un des moyens suivants :

  • par Internet : www.cch.ca;
  • par courriel : service@cch.ca;
  • par téléphone : 450 678 4443, ou sans frais : 1 800 363 8304;
  • par télécopieur : 450 678 0001, ou sans frais : 1 866 678 0002;
  • par la poste : Publications CCH, 7005, boul. Taschereau, bureau 190, Brossard (Québec) J4Z 1A7.

La version anglaise sera disponible en mai 2013.