Développements : Besoin accru de documentation contemporaine — documents justificatifs pour la RS&DE

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Au printemps 2010, nous avions souligné l'importance des documents justificatifs à l’appui des demandes pour la RS&DE (Développements, « Documents justificatifs – conseils pratiques », 3 juin 2010), en précisant que le formulaire révisé T661 exigeait des demandeurs qu’ils cochent les cases individuelles décrivant toutes les catégories de documentation disponibles à l’appui de leur demande.

Les cases cochées permettaient à l'Agence du revenu du Canada (ARC) d’examiner la demande tout en sachant que les documents justificatifs mentionnés pouvaient être consultés. En d'autres termes, l'ARC s'attend à ce qu’il y ait de la « documentation contemporaine ».

Dans ce numéro, nous revoyons le sujet de la documentation contemporaine et nous offrons des suggestions afin qu’elle devienne partie intégrante du processus de travail admissible à la RS&DE de votre société.