Charge fiscale totale


Quels sont vos coûts fiscaux réels?

L’idée d’une plus grande transparence fiscale monte dans l’échelle des priorités des directions d’entreprise, car les sociétés sont scrutées de plus en plus près par le public, les médias et les gouvernements. 

Point de vue de l’Honorable John Manley sur la charge fiscale totale :

·         Webinaire de direction – Transparence fiscale

La seule information disponible se limite souvent aux impôts et taxes sur le profit qui figurent dans les états financiers de la société; elle ne comprend pas le total des paiements que l’entreprise verse à des gouvernements.

PwC a mis au point une méthode qui permet de mesurer et présenter la charge fiscale totale d’une entreprise (la « méthode TTC ») : une mesure plus exhaustive de l’apport économique d’une entreprise à l’État.

La méthode TTC permet d’évaluer la totalité des impôts et taxes en trésorerie et des autres paiements versés à l’État et permet de distinguer ceux qui sont payés et pris en charge par la société de ceux qui sont perçus pour le compte de l’État.
 


Avantages de la méthode TTC de PwC

Quantification — tient compte de toutes les formes de taxe et d’impôt pris en charge par l’entreprise ainsi que des taxes perçues pour le compte de l’État. Les taxes et impôts assumés par l’entreprise comprennent les impôts sur le profit et quatre autres groupes d’impôts et taxes dits fixes que doit verser la société qu’elle ait ou non enregistré un profit. Les impôts et taxes fixes ne sont pas visibles; ils sont plutôt compris dans d’autres postes de charges des états financiers de l’entreprise.

Gestion — favorise un dialogue avec la direction et facilite le processus décisionnel concernant la totalité des impôts dits fixes et des impôts sur le profit payés et perçus, tant au pays qu’à l’étranger.

Transparence — fournit des données fiables pour une meilleure présentation à l’externe des rapports de gestion et des rapports sur la responsabilité sociale d’entreprise d’une société, et des discussions avec les paliers de gouvernement et d’autres groupes externes concernés.
 

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Peter van Dijk
Leader national en politique fiscale de PwC – Canada
Tél : 1 416 687 8204
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