Bulletin d’information sur les sciences de la vie — Numéro 24, octobre 2010
Affichez la page en: EnglishVoici le plus récent numéro du Bulletin d’information sur les sciences de la vie. Cette publication mensuelle vous donne un aperçu des tendances qui se dessinent au sein du secteur au Canada et dans le monde et présente certains événements canadiens à venir et des publications phares. Pour de plus amples renseignements, communiquez avec un de nos spécialistes des sciences de la vie.
Publication phare
T3 2010 : Le point sur les activités de fusion et d’acquisition dans le secteur pharmaceutique et des sciences de la vie en Amérique du Nord
Le secteur pharmaceutique et des sciences de la vie continue d’évoluer au gré de la complexité accrue des services de santé dans le monde, des appels à la réforme des services de santé publics, de l’expiration des brevets et des percées technologiques, comme en témoigne le nombre toujours élevé de regroupements d’entreprises.
Rapport MoneyTree du T3 2010 : Les plus récentes activités liées au capital de risque
Les sociétés de capital-risque ont investi 4,8 milliards de dollars dans 780 transactions au cours du troisième trimestre de 2010, selon le rapport MoneyTreeMD qui a été préparé conjointement par PricewaterhouseCoopers et la National Venture Capital Association (NVCA), d’après les données fournies par Thomson Reuters. La liste des sociétés visées (Detailed Company & VC Firm) pour le troisième trimestre de 2010 sera affichée en ligne à la fin du mois de novembre, visitez le site www.pwcmoneytree.com.
Demandes au titre du programme de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) : L’importance du contexte commercial
Aucune demande au titre du programme de recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE) du Canada ne peut être évaluée adéquatement sans prendre en compte le contexte commercial dans lequel les activités sont exécutées.
Guide pratique sur les IFRS : Supplément pour le secteur pharmaceutique et des sciences de la vie — Septembre 2010
Le secteur pharmaceutique et des sciences de la vie offre des produits et services diversifiés du fait qu’il regroupe plusieurs sous-secteurs, notamment des sociétés pharmaceutiques, des sociétés de biotechnologie et des laboratoires de technologie médicale. Les questions de constatation des produits sont courantes dans le secteur en raison de la diversité des produits et services offerts ainsi que de la complexité de nombreux accords. La norme sur la constatation des produits prévue peut avoir une incidence importante sur certains aspects de la constatation des produits par les entités du secteur, tout en ayant une incidence moindre sur d’autres secteurs. La nouvelle norme imposera les mêmes défis aux entités du secteur que les normes actuelles. Pour consulter ce document, visitez le site PwC Inform et cliquez sur le lien Pharmaceuticals and Life Sciences.
Regroupements d’entreprises : Quelle sera l’incidence des nouvelles normes comptables sur votre entreprise?
L’IFRS 3 (révisée) apporte d’importants changements à la comptabilisation des regroupements d’entreprises. Plus particulièrement, deux changements sont susceptibles d’avoir une incidence sur les entités du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie, soit :
- la définition d’une entreprise et le champ d’application plus large de l’IFRS 3 (révisée)
- l’évaluation de la contrepartie éventuelle
Ces modifications vont faire en sorte qu’un plus grand nombre d’opérations feront partie du camp d’application de la comptabilisation des regroupements d’entreprises et entraîneront vraisemblablement une volatilité accrue dans l’état des résultats de l’acquéreur.
2010 Patent Litigation Study — The continued evolution of patent damages law
Les sociétés du monde entier étant plus que jamais confrontées à des litiges liés à leurs brevets par les concurrents et les entités titulaires de brevets ne les exploitant pas, le débat autour de la réforme des brevets aux États-Unis se poursuit. L’un des sujets les plus discutés à l’occasion des débats sur la réforme des brevets concerne sans contredit les dommages-intérêts. Certains estiment que la jurisprudence récente limite indûment la capacité du titulaire du brevet à obtenir une compensation adéquate, tandis que d’autres croient que la législation actuelle se traduit trop souvent par des montants adjugés excessifs.
PwC a créé une base de données exhaustive comprenant tous les montants adjugés concernant les préjudices liés aux brevets (de 1980 à 2009), en recueillant des renseignements sur le taux de réussite des titulaires de brevet, des statistiques sur le temps écoulé avant le procès et des statistiques sur les entités titulaires de brevets qui les exploitent ou non (de 1995 à 2009). D’après cette étude, plusieurs leçons peuvent être tirées pour aider les cadres, les législateurs et les avocats plaidants à évaluer leur stratégie d’applications de brevets ainsi que l’incidence des entités titulaires de brevets ne les exploitant pas.
Événements à venir
Vous êtes invités!
Webémission du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie sur la gestion des licences — Comment améliorer les revenus tirés des contrats de licences
PwC présente une webémission le lundi 15 novembre 2010, de dans le secteur des sciences de la vie. M. Michael Dobner, Leader national de nos services de gestion de concession de licence , présentera la webémission et M. Gord Jans présentera l’introduction.
Cette webémission présente en détail des stratégies de gestion de licences que peuvent utiliser les entités du secteur des sciences de la vie qui font homologuer des médicaments à diverses étapes de leur développement ou qui songent à le faire.
PwC parraine la eHealth Reception de HealthAchieve le 9 novembre 2010. Venez nous voir!
Joignez-vous à l’équipe du secteur des soins de santé de PwC qui parraine la eHealthAchieve Reception le mardi 9 novembre 2010. Venez rencontrer collègues et amis dans le cadre de la réception eHealthAchieve qui aura lieu au Wellness Studio (Exhibit Floor). Visitez le site www.healthachieve.com pour obtenir de plus amples renseignements.
Séminaire sur la fiscalité internationale présenté par PwC à Toronto
Le 18 novembre 2010, Toronto, Ontario
Le jeudi 18 novembre 2010, au Metro Toronto Convention Centre, PwC présentera un séminaire d’une journée sur la fiscalité internationale aux membres de la section de Toronto du Tax Executives Institute, aux clients de PwC et à certaines parties concernées.
Dans le cadre du séminaire, des réunions en petits groupes et des assemblées plénières porteront sur les sujets de l’heure en fiscalité qui touchent les sociétés canadiennes et multinationales. Nous espérons que vous serez des nôtres.
Coût : 125 $ (TVH comprise).
Inscrivez-vous dès maintenant pour réserver votre place.
5e congrès annuel sur les questions liées à la fiscalité et aux prix de transfert propres au secteur pharmaceutique et de la biotechnologie
Les 3 et 4 novembre 2010, Philadelphie, Pennsylvanie, États-Unis
PricewaterhouseCoopers est l’une des commanditaires commerciaux stratégiques du cinquième congrès annuel sur les questions liées à la fiscalité et aux prix de transfert propres au secteur pharmaceutique et des sciences de la vie. Cette rencontre permet aux participants d’être au fait des plus récentes règles fiscales, des crédits d’impôt offerts aux sociétés de R&D, ainsi que des faits juridiques nouveaux ayant une incidence sur la fiscalité des États ainsi que sur la fiscalité fédérale et internationales. MM. Michael Swanick et Jim Shanahan des services de fiscalité de PwC seront parmi les orateurs.
À voir bientôt
La biotechnologie à découvert : Un regard sur l’avenir de la biotechnologie
Lancement en novembre.
Améliorer la santé des Américains — prise 5 : Étude sur les relations entre le secteur des sciences de la vie et la FDA
Lancement en novembre.
