In Print: GST and Pension Funds - The Hole Story

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En général, une taxe sur la valeur ajoutée, comme la taxe canadienne sur les produits et services (TPS), est conçue de manière à ce que la taxe sur les coûts engagés pour la fabrication de fournitures taxables soit entièrement recouvrable, tandis que celle appliquée aux coûts liés à la fabrication d’une fourniture exonérée est à la charge de l’acquéreur. Mais que faut-il faire pour l’ensemble des coûts de gestion et d’administration des diverses caisses de retraite créées pour répondre aux besoins de leurs participants?

L’article In Print qui suit traite de l’incidence de la TPS sur les caisses de retraite des organismes des secteurs public et privé. Mike Firth, leader du groupe Taxe à la consommation de PwC, a obtenu le prix Normand Guérin 2009 pour cet article et pour la présentation qui l’accompagnait au Commodity Tax Symposium de l’ICCA en 2008. Téléchargez cet article primé ci-dessous.