Secteur pharmaceutique et des sciences de la vie canadien

Le passage aux IFRS changera fondamentalement la façon dont les entreprises canadiennes présentent leurs résultats financiers aux analystes, aux investisseurs et aux autres parties prenantes. Un grand nombre de sociétés du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie d’Europe et de la région Australasie sont déjà passées aux IFRS et les appliquent depuis le 1er janvier 2005.

Ces sociétés ont compris que les nouvelles normes imposent à la direction la lourde responsabilité de communiquer efficacement avec les intervenants du marché dans le nouveau langage IFRS. Les sociétés canadiennes devront relever le même défi lorsque le Canada changera de référentiel comptable. L’adoption des IFRS présente incontestablement d’importants enjeux comptables à toutes les étapes de la chaîne de valeur pour les sociétés du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie – depuis la recherche et le développement jusqu’à la vente et à la commercialisation, en passant par la fabrication.

Principales différences entre les IFRS et les PCGR

Outre les exigences de la norme IFRS 1, Première application des Normes internationales d’information financière, voici quelques-unes des principales différences entre les PCGR du Canada et les IFRS qui touchent plus particulièrement les sociétés du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie :

• Constatation des produits : Les IFRS reposent davantage sur des principes que les actuels PCGR du Canada en ce qui a trait à la constatation des produits. L’application de ces principes pourrait entraîner des modifications des méthodes de comptabilisation des produits susceptibles de présenter des avantages pour les entreprises. En pratique, les principaux changements viseront les preuves requises à l’égard des contrats à prestations multiples et les preuves au sujet des accords avec les clients.
  Certaines sociétés pharmaceutiques et sociétés spécialisées dans les sciences de la vie tirent habituellement des produits de contrats de collaboration ou de contrats de licence. Dans le cadre de telles ententes, les sociétés pharmaceutiques fournissent souvent les services financiers et les services de commercialisation et de développement, tandis que les sociétés spécialisées dans les sciences de la vie apportent les nouveaux candidats-médicaments, les cibles et les dernières percées scientifiques. Au cours des dernières années, un nombre important d’alliances stratégiques, d’ententes de collaboration et divers autres types d’arrangements assortis de dispositions concernant des paiements initiaux et d’étape, des comités directeurs mixtes et des redevances ont été conclus.
  Toutes les ententes sont différentes les unes des autres et peuvent contenir des clauses complexes. Il est donc difficile de fournir une solution comptable passe-partout. Chaque entente doit être évaluée individuellement et la comptabilisation doit refléter la substance et la réalité commerciale de l’arrangement. Bien que les PCGR du Canada et les IFRS fournissent des directives sur la comptabilisation des produits, il n’y a pas de normes ou de documentation sectorielles sur la façon dont ces types d’arrangements doivent être comptabilisés selon les IFRS.
• Dépréciation des actifs à long terme : Selon les IFRS, il n’y a pas d’évaluation initiale de la recouvrabilité d’un actif basée sur les flux de trésorerie non actualisés comme c’est le cas selon les PCGR du Canada. La valeur comptable de l’actif est plutôt comparée à la valeur la plus élevée entre la valeur d’utilité de l’actif et sa juste valeur diminuée des coûts de la vente afin de déterminer s’il y a lieu de comptabiliser une perte de valeur et, dans l’affirmative, le montant auquel cette perte correspond.
• Actifs biologiques : Lorsqu’une société pharmaceutique ou spécialisée dans les sciences de la vie entreprend une activité biologique ou agricole (par exemple, la culture de plantes à partir desquelles sont élaborés des médicaments précis), elle doit comptabiliser cette activité selon les dispositions concernant les actifs biologiques de la norme IAS 41, Agriculture. Les PCGR du Canada ne donnent aucune directive précise concernant la comptabilisation des actifs biologiques.
• Impôts sur les bénéfices : Même s’il n’y a pas de norme IFRS portant spécifiquement sur le traitement des crédits d’impôts pour frais de recherche et développement, il semble que dans certains cas, il soit possible de comptabiliser de tels crédits en réduction de la charge d’impôt ou des frais de R et D. Les PCGR du Canada exigent que de tels crédits soient présentés en réduction des frais de R et D.

PwC peut vous aider

Nos spécialistes des IFRS peuvent accompagner les sociétés canadiennes du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie à toutes les étapes de la transition — du diagnostic à la mise en œuvre. Nos professionnels connaissent les défis qui sont propres à ce secteur et peuvent aider votre entreprise à opérer une transition sans heurts.

De plus, nous avons acquis une expérience hors pair à l’échelle mondiale en aidant de nombreuses sociétés du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie du monde entier à effectuer la transition vers les normes IFRS. Grâce à nos ressources spécialisées et aux leçons utiles que nous tirons de cette expérience de travail, nous pouvons aider les sociétés canadiennes du secteur pharmaceutique et des sciences de la vie à réussir leur conversion aux IFRS et à résoudre les problèmes propres à ce secteur.

Pour en savoir plus sur l’aide que nous pouvons vous apporter, veuillez télécharger le document Putting IFRS in Motion: The Impact of International Financial Reporting Standards on the Canadian Pharmaceutical and Life Sciences Sector (en anglais seulement) ou communiquer avec un membre de notre équipe dès aujourd’hui.