Patrimoine et fiscalité

Automne 2009

À l’heure où la réduction des investissements entraîne des suppressions d’emploi et le report de nombreux départs à la retraite, l’économie demeure l’une des grandes préoccupations

des Canadiens. Et les gouvernements augmentent leurs dépenses pour relancer et dynamiser l’économie. Tôt ou tard, il faudra bien rembourser cet argent. Dans ce contexte, le présent numéro de Patrimoine et fiscalité propose des façons d’accroître et de préserver votre argent chèrement acquis, parce qu’au bout du compte, ce qui importe vraiment, ce n’est pas tant combien vous avez gagné, mais combien il vous en est resté.

Les trois premiers articles portent sur le fractionnement du revenu avec les membres de la famille. Les contribuables espèrent souvent améliorer leur rendement après impôt en transférant une partie de leurs revenus aux membres de leur famille qui ont des revenus et un taux d’imposition marginal moins élevés. Gare toutefois à ceux qui voudraient brûler des étapes pour gagner du temps, car de bien mauvaises surprises pourraient les attendre!

L’article suivant traite des écueils à éviter si l’on souhaite vendre des titres en forte baisse dans le but d’utiliser ces pertes pour compenser les profits déjà réalisés et de recouvrer en quelque sorte

l’impôt payé sur ceux-ci. En règle générale, cela n’est pas possible si on ne suit pas des règles précises. Les résidents du Canada sont tenus de payer de l’impôt sur leurs revenus mondiaux, peu importe où ils les gagnent. Si par inadvertance vous n’avez pas observé toutes les règles, le prochain article, « Divulgation volontaire », vous intéressera assurément. Avec l’hiver qui est à nos portes, beaucoup s’apprêtent à établir leurs quartiers d’hiver et à passer quelque temps aux États-Unis. Cela pourrait suffire à attirer l’attention de l’IRS, et l’article sur

les hivernants migrateurs fait le tour de la question.

Les autres articles portent sur différentes questions d’actualité, comme la hausse sensible des projets de fusion au Canada (« Optimisme prudent »), les avantages offerts par de nouvelles dispositions législatives en ce qui concerne les dons de charité (« Amélioration des avantages fiscaux : dons d’actions accréditives ») et les nouveaux régimes de taxes de vente qui seront mis en oeuvre en Colombie-Britannique et en Ontario (« Plus de vérifications en matière de TVP »).

Patrimoine et fiscalité — Automne 2009 (514 KB)

Numéros précédents :

Patrimoine et fiscalité — Printemps 2009 (368 KB)

Patrimoine et fiscalité — Hiver 2009 (379 KB) Téléchargez le rapport d’enquête intégral.

Patrimoine et fiscalité — Automne 2008 (436 KB) Téléchargez le rapport d’enquête intégral.

Patrimoine et fiscalité — Printemps 2008 (405 KB) Téléchargez le rapport d’enquête intégral.