Infrastructure et partenariats public-privé

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Maximiser la valeur pour les gouvernements et les entreprises d’ingénierie et de construction

Au Canada, le développement de l'infrastructure devrait croître de 30 pour cent entre 2005 et 2010, et les gouvernements se tournent vers les partenariats public-privé (PPP) pour satisfaire à la demande. Les PPP aident le secteur public à financer et à exploiter des infrastructures essentielles, dont les routes, les hôpitaux, les ponts, les réseaux d'aqueduc et le transport en commun, de même qu'à améliorer nos ports et aéroports — le tout de manière efficace et rentable. Les gouvernements fédéraux sont de plus en plus conscients que pour maximiser les investissements liés aux infrastructures, ils doivent repenser leur approche, sortir des sentiers battus et voire « réinventer la roue ».

Les non-résidents canadiens qui concluent des PPP font souvent face à des défis fiscaux, réglementaires et opérationnels. Quant aux gouvernements qui accordent des contrats de PPP, ils doivent s'assurer d'en tirer les avantages attendus. Il existe de solides arguments économiques en faveur du recours aux PPP plutôt qu'aux méthodes traditionnelles. Cependant, les obligations et les responsabilités du secteur public et du secteur privé doivent être clairement définies. En outre, les mécanismes de paiement des projets de PPP doivent reposer sur le rendement et tenir compte des risques pris en charge par le secteur privé. Les possibilités de différends sont grandes, et les deux parties doivent persévérer et mettre à contribution leur expérience pour assurer la réussite du projet.

PwC, un précieux allié

Notre groupe de Services au secteur de l'ingénierie et de la construction dispose d'un excellent réseau international et possède une bonne expérience en PPP. Il offre à nos clients des connaissances du secteur et des compétences en services-conseils et en fiscalité à toutes les étapes du projet.

Si vous avez l'intention de présenter une offre dans le cadre d'un PPP au Canada, les Services fiscaux de PwC peuvent vous aider à déterminer la structure fiscale la plus avantageuse pour votre offre et à gérer les aspects fiscaux de la modélisation financière. Une fois votre offre acceptée, nous pouvons vous aider à mettre en place la structure fiscale et le cadre de gestion qui seront au cœur de la réussite du projet. PwC peut également vous aider à développer des stratégies de rapatriement et des régimes de rémunération des cadres efficaces sur le plan fiscal.

Les Services fiscaux et les Services-conseils de PwC peuvent proposer une aide variée aux intervenants du secteur public, notamment en ce qui a trait aux taxes à la consommation (TPS/TVH et taxes de vente provinciales), à l'examen fiscal des offres et aux conseils en infrastructure et financement de projets et en gestion de la performance.

Si vous participez à des projets de PPP, PwC possède les connaissances, l'expérience et les solutions créatives dont vous avez besoin. Communiquez avec nous dès aujourd'hui pour discuter de votre projet.