Charge fiscale totale

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Quels sont vos coûts fiscaux réels?

L’intérêt grandissant manifesté par le public pour les montants d’impôts et de taxes que paient les sociétés a suscité dans toutes les entreprises un besoin croissant de mieux comprendre leurs obligations fiscales à des fins de gestion et d’information, et de comparer leurs coûts fiscaux à ceux de leurs concurrents et de leur secteur d’activité. Il peut cependant s’avérer difficile de brosser un tableau juste des coûts fiscaux réels d’une société, puisque la seule information disponible sur les impôts et taxes payés se limite souvent à la charge fiscale qui figure dans les états financiers.

Quel est votre charge fiscale totale?

Pour répondre à ce besoin, PricewaterhouseCoopers a mis au point une méthode appelée Total Tax Contribution (TTC) qui permet de mieux mesurer l’apport économique de la société exprimé en impôts et taxes. La méthode TTC permet d’évaluer la totalité des impôts et taxes payés par une société — et permet de distinguer ceux qui sont payés et pris en charge par la société et de ceux perçus pour le compte de l’État. Elle tient également compte des coûts de l’observation des règles fiscales, qui sont engagés pour le calcul et le versement des impôts et taxes pris en charge et perçus.

La méthode TTC est une composante importante de la stratégie de transparence et d’amélioration de l’information mise en œuvre par PwC à l’échelle mondiale et qui a déjà été utilisée avec succès par la Banque mondiale, The Hundred Group de Londres, le Business Council of Australia et la Australia’s Corporate Tax Association.

Avantages de la méthode TTC

Une meilleure compréhension de l’apport total en impôts et taxes de votre société vous aidera à surveiller et gérer votre charge fiscale, ce qui vous permettra de prendre des décisions d’affaires plus éclairées et aura une incidence économique sur les impôts et taxes.

Quantification — examiner tous les impôts et taxes pris en charge et perçus pour le compte de l’État puis quantifier la charge fiscale totale de la société.
Gestion — établir des comparaisons avec les concurrents et au sein de groupes sectoriels, favoriser le dialogue avec le conseil et mettre l’accent sur la gestion du coût fiscal et la ventilation des ressources fiscales.
Transparence — disposer de données fiables pour une communication transparente des impôts et taxes payés et perçus; faire le lien entre l’apport économique de la société exprimé en impôts et taxes payés et sa responsabilité sociale, et favoriser le dialogue avec les pouvoirs publics et autres groupes intéressés.

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