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Les autorités douanières vérifieront les produits automobiles de gamme légère

L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) a révélé que les entreprises qui importent des « produits automobiles de gamme légère » – autant des véhicules que des pièces – seront en tête des priorités nationales en ce qui a trait aux vérifications pour l’année à venir. Ces vérifications viseront particulièrement la valeur qui a été déclarée aux fins de douanes.

Si les vérificateurs de l’ASFC déterminent que la valeur déclarée n’est pas conforme aux exigences de la Loi sur les douanes, ils peuvent rétroactivement demander des droits, des taxes et des pénalités.

Cette publication décrit la façon de se préparer en vue d’une vérification et comment PricewaterhouseCoopers peut vous aider.