Conformité en matière de TVA

Depuis sa première introduction en Europe en 1970, le système de la TVA est devenu toujours plus compliqué et tortueux, et avec les années, il a évolué vers une charge bureaucratique pour les entreprises à travers le continent. Comme de nombreux observateurs l’ont fait remarquer, le système européen de la TVA doit être constamment modifié : de nouveaux membres rejoignent l’Union, des marchés modifient leurs caractéristiques essentielles et un nombre croissant d’entreprises basées dans l’Union européenne sont actives au niveau international. Cependant, malgré toute sa faculté d’adaptation, le système de la TVA n’a pas encore trouvé un moyen d’intégrer les effets multiples de l’Internet – et le développement de l’e-commerce – sans parler des implications de la vague de privatisation qui envahit l’Union. D’autre part, les impôts directs, comme l’impôt des sociétés, n’ont pas été harmonisés dans l’Union européenne de la même manière que la TVA (qui impose automatiquement une obligation fiscale sur la consommation de tous les biens et services à travers l’Union européenne). Cependant, rien de tout cela ne rend la conformité en matière de TVA plus facile – ni compréhensible. Un conseil donc : pour tout ce qui concerne la TVA, demandez aide et conseil à l’extérieur.

Si votre situation est la suivante

• Bien que vous puissiez normalement déclarer toute la TVA que vous avez facturée sur vos ventes – et ensuite déduire les taxes payées des taxes perçues pour obtenir la TVA due –, vous soupçonnez que l’impact de la TVA sur votre activité ne se limite pas à la trésorerie et que vous ne gérez pas de manière adéquate ces obligations en matière de TVA.
• Vous êtes un commerce de détail et la plupart de vos fournitures sont soumises à la TVA (et donc récupérables), mais l’administration vous informe que ce n’est pas toujours le cas. Vous avez besoin d’aide pour déterminer quelles fournitures échappent vraiment à la taxe.
• Vous êtes actif dans une grande partie de l’Union européenne et vous avez besoin de savoir ce que les ordres dits « de blocage » de chaque membre de l’Union européenne signifient pour votre entreprise.
• Votre entreprise fournit d’importances dépenses de marketing outre-mer et vous devez vous assurer que vos traitements comptables de la TVA ne vous font pas réclamer des remboursements de TVA auxquels vous n’auriez pas droit.
• Vous voudriez trouver un moyen de retarder la déclaration de TVA due sur les ventes – tout en avançant la récupération de la TVA récupérable sur les achats – et libérer ainsi votre fonds de roulement.
• Vous utilisez des systèmes ERP comme Oracle ou SAP, mais les règles de TVA dans les pays où vous opérez sont considérablement différentes, et vous avez donc besoin d’aide pour créer et remplir les différents tableaux de conditions.

Comment PwC peut-elle vous aider

Chez PricewaterhouseCoopers (PwC), nous pouvons vous aider à gérer – et atténuer – l’impact de presque tous les aspects de la TVA. En fait, nous pouvons fournir une gamme de solutions innovantes en matière de TVA qui sont adaptées aux préoccupations et exigences uniques de votre entreprise. Nos spécialistes hautement qualifiés peuvent vous aider à réduire vos obligations en matière de TVA, et vous montrer comment assimiler l’entièreté du processus de conformité dans les structures opérationnelles de votre entreprise. Chez PwC, nos équipes de TVA collaboreront avec vous pour minimiser votre exposition aux amendes et intérêts fiscaux, et nous vous aiderons à trouver des moyens de diminuer le risque de contrôles fiscaux – qui sont coûteux, fastidieux et perturbateurs. En fait, nous pouvons vous aider à traiter tous vos problèmes douaniers et de TVA, afin que vous puissiez accroître les marges de votre entreprise et améliorer considérablement sa trésorerie. Si votre organisation est grevée par des niveaux de TVA importants, nous ferons en sorte que vous ne payiez pas trop – maintenant et dans le futur. De plus, si vous êtes préoccupé par l’Union européenne et devez trouver des moyens plus efficaces de vous conformer aux directives européennes, nous pouvons vous aider. Avec PwC comme partenaire de planification TVA, vous pouvez profiter au maximum de vos opportunités commerciales, augmenter la valeur pour l’actionnaire et maintenir un contrôle de gestion serré sur l’ensemble de vos dépenses en matière de TVA. Laissez-nous vous montrer comment.