Collaboration lors de l’enregistrement REACH

Maîtriser la communication

REACH introduit un ensemble d’obligations, qui peuvent conduire tant à une collaboration forcée que volontaire et à l’échange de données sur les produits chimiques. En tant qu’entreprise, vous pouvez continuer à agir individuellement et mener vos propres études, mais il est par exemple interdit de faire des expériences animales en double. Collaboration et communication sont importantes pour gérer les coûts.

Vos obligations

Pour l’enregistrement des produits chimiques, vous êtes obligé par la réglementation à participer à un forum, appelé SIEF (Substance Information Exchange Forum). Vous devez partager information et recherches et arriver à un accord avec des concurrents et la chaîne de livraison (selon des règles) sur la classification et l’étiquetage des substances chimiques. Lors de la mise sur le marché d’une nouvelle substance, vous devez vérifier si cette substance est enregistrée. Si c’est le cas vous devez appliquer ces données et payer. Si vous disposez de données spécifiques sur une substance, vous devez les partager et en être rémunéré.

SIEF et consortium

L’initiative de collaboration et l’organisation se situent au niveau du secteur. Vous pouvez former un consortium avec des collègues, concurrents et chaîne. Vous devez aussi décider si vous participez à un consortium existant ou menez un SIEF. L’ambition du SIEF et du consortium est de travailler ensemble efficacement. Dans un SIEF, vous rencontrez de nombreuses parties qui peuvent avoir des droits et devoirs différents et des rôles variables:

• Third party representative: un représentant de la partie enregistreuse dont l’identité n’est pas révélée
• Downstream user: utilisateur en aval de la substance
• Only representative: un représentant au sein de l’UE qui est désigné par une partie enregistreuse établie hors de l’UE.
• Third party data holder: par exemple une université, un laboratoire ou un groupe d’intérêt qui est propriétaire des données de recherche d’une substance
• Consortium: lien de collaboration des parties enregistreuses
• UE: a créé l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) à Helsinki, où les substances chimiques doivent être enregistrées

Que pouvez-vous attendre de PwC?

• Consortium management services: nous soutenons les consortiums dans leur création et l’exécution de l’organisation administrative.
• Fournitures aux consortiums de service de secrétariat, de comptabilité et d’audit interne.
• Consortium monitor: nous apportons une vision indépendante sur la participation aux consortiums, cet outil détermine les critères auxquels un bon consoritum REACH doit satisfaire.
• Consortium navigator: cet outil donne un aperçu des liens de collaboration actifs qui sont ouverts à une participation et vous aide au moment du choix.
• Les entreprises qui vont participer à de nombreux consortiums (25 et plus), nous les soutenons dans les changements de l’organisation administrative. Nous soutenons vos efforts de maximalisation des profits à l’aide d’un outil pour l’interface entre les administrations du consortium et votre package ERP.