Impôts indirects, douane

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Se retrouver dans les complexités et les défis du commerce international n’a jamais été simple, mais les sociétés sont maintenant aux prises avec un large assortiment de réglementations en matière d’import et d’export et de règles fiscales. Lorsque des marchandises (quelles qu’elles soient) traversent les frontières, toute une panoplie de formalités doivent être remplies – sans parler des nombreuses réglementations qui régissent des domaines comme la sécurité, la qualité et la santé. De plus, les entreprises qui importent des marchandises doivent aussi pouvoir faire face aux régimes de quotas où les taxes peuvent varier – selon le pays dans lequel les produits ont été fabriqués. En fait, plusieurs pays ont également appliqué des accises locales (et des taxes à la consommation) qui doivent être soigneusement gérées si une entreprise veut éviter leurs effets négatifs. Evidemment, la préparation des droits de douane et des taxes devrait jouer un rôle central dans les plans stratégiques de toute entreprise possédant même la plus petite des composantes transfrontalières.

Si votre situation est la suivante :

  • Vous avez besoin de minimiser l’exposition aux taxes de votre entreprise.
  • Vous voudriez simplifier vos systèmes de gestion des impôts indirects afin d’optimiser les flux de trésorerie.
  • Vous devez exercer un contrôle de gestion plus important sur les dépenses de votre entreprise en matière d’impôts indirects.
  • Vous avez besoin de conseils concernant la manière de créer un système de planification des droits de douane et des taxes actualisé et sensible à la conformité.
  • Vous devez trouver des moyens de maximiser vos opportunités commerciales par une planification des taxes à l’importation et à l’exportation plus efficiente – et efficace.
  • Vous pensez que si votre entreprise pouvait réduire l’impôt indirect, vous seriez en mesure d’augmenter la valeur pour l’actionnaire, mais vous ne savez pas par où commencer.
  • Vous voudriez trouver un moyen de mieux intégrer votre planification des droits de douane et des taxes dans la stratégie commerciale de votre entreprise.
Comment PwC peut-elle vous aider ?

Chez PricewaterhouseCoopers (PwC), notre équipe se compose de plus de 350 spécialistes dévoués répartis dans le monde entier, dans toutes les principales zones commerciales et les principaux pays. Et, en Europe, plus de 100 spécialistes dévoués en droits de douane et en commerce international sont disponibles à travers l’Union européenne – et dans les principales zones commerciales en dehors de ces pays, comme la Russie et l’Afrique du Sud. Nous pouvons collaborer avec vous pour créer des systèmes de gestion des impôts indirects transfrontaliers efficaces, qui vous aideront à réduire les coûts d’exploitation, augmenteront les flux de trésorerie et diminueront le temps passé à traiter des problèmes de douane et de taxes. Par exemple, nos spécialistes hautement qualifiés peuvent vous montrer comment réduire les droits de douane à payer par le principe de la première vente (en utilisant une transaction antérieure dans la chaîne des ventes comme base pour la valeur imposable) ou via le dégroupement, une analyse de la valeur imposable excluant les éléments non taxables. Nous pouvons aussi vous aider pour la planification des tarifs douaniers et des taxes, qui peut être réalisée par la source d’approvisionnement, le reclassement ou l’application de suspensions des taxes. Et nous pouvons vous aider à reporter ou à entièrement éviter des taxes inutiles à l’importation via un entreposage en douane. Nous offrons des services similaires pour exonérer le perfectionnement actif, qui permet la fabrication dans l’Union européenne sans payer de taxes là où le produit final est réexporté. De plus, en ce qui concerne les activités en dehors de l’Union européenne, nous pouvons vous montrer comment obtenir une exonération du perfectionnement passif, afin que les taxes ne soient payées sur la valeur ajoutée que lorsque le produit est réimporté ; et nous pouvons vous aider pour la transformation sous contrôle douanier, c’est-à-dire que vous ne payez des taxes que sur le produit final, au lieu de les payer sur les matériaux importés. Laissez-nous vous montrer comment faire.