Législation RH

Les ressources humaines, c’est quoi ? En bref, il s’agit de votre personnel. Mais c’est plus que cela, beaucoup plus. Votre personnel constitue l’actif le plus dynamique de votre entreprise et, probablement, votre charge la plus importante ; en fait, il s’agit d’un des rares investissements qui peuvent réellement augmenter le chiffre d’affaires. Voyons les choses comme elles sont : les équipements et les actifs opérationnels ne créent pas de nouveaux produits, ne vendent pas ou ne trouvent pas de nouveaux clients. Seul votre personnel peut le faire. Dès lors, quel que soit votre point de vue, vos ressources humaines constituent la clé du succès ou de l’échec de votre entreprise. C’est pourquoi chaque aspect de vos préoccupations légales relatives aux ressources humaines doit être soigneusement géré et contrôlé. La question est de savoir si vous disposez des moyens de gérer les innombrables problèmes légaux et préoccupations en matière de RH qui surviennent quotidiennement. Après tout, la législation européenne influe sur toutes les activités d’une entreprise et affecte les problèmes d’emploi à de nombreux niveaux – depuis les conditions de travail et le licenciement jusqu’à la formation et l’égalité des droits. En outre, les entreprises européennes qui sont actives en Amérique du Nord, en Asie et au-delà doivent jongler avec les usages légaux de plusieurs pays et juridictions, qui ont tous leur propre approche de la législation RH. Cela entraîne qu’il faut vous familiariser avec une plus vaste panoplie de directives.

Si votre situation est la suivante

• Vous êtes sur le point de mettre sur pied une filiale en Belgique et vous voulez que votre nouvelle entreprise soit dirigée par des ressortissants belges. Cependant, vous avez besoin d’aide pour créer une structure qui soit conforme à toutes les exigences correspondantes en matière de sécurité sociale et de législation du travail (immatriculation de la succursale/filiale et documents relatifs à l’emploi).
• Vous voulez structurer correctement votre entreprise en matière de législation du travail (p.ex. affiliations obligatoires, documents sociaux, etc.) et l’immatriculée auprès des organismes appropriés ; en outre, vous avez besoin de conseils concernant l’élaboration de documents relatifs à l’emploi).
• Vous êtes aux prises avec des licenciements individuels et collectifs, mais vous n’êtes pas très sûr des documents et protocoles légaux à utiliser. Vous avez besoin d’un conseil externe.
• Vous avez besoin d’aide pour rédiger une grande variété de contrats (p.ex. des contrats locaux, des contrats de détachement, des contrats d’emploi internationaux, des contrats de consultant, etc.) et des documents relatifs aux politiques à mettre en œuvre (p.ex. voitures de société, plans d’options sur actions, politique IT, etc.) et vous voudriez une aide extérieure.
• Vous avez récemment augmenté votre effectif et vous estimez avoir besoin d’aide pour gérer les problèmes de rémunération (p.ex. heures supplémentaires, pécule de vacances, etc.), afin d’être en conformité avec les règles applicables aux entreprises dépassant une certaine taille.

Comment PwC peut-elle vous aider

Chez PricewaterhouseCoopers (PwC), nos spécialistes expérimentés peuvent fournir des solutions créatives et innovantes pour tous vos problèmes relatifs à la législation RH. Nous mettrons à votre disposition toute notre connaissance et notre compréhension des lois nationales et internationales en matière de législation sociale, de législation du travail, de lois sur l’immigration et d’impôts des personnes physiques. Nous pouvons par exemple vous aider à trouver des moyens d’optimiser les systèmes de rémunération de votre entreprise et fournir des conseils relatifs à tous les aspects de la couverture sociale. Et, en plus de fournir des conseils sur des problèmes aigus comme la dissolution et la restructuration d’entreprises, nous pouvons aussi vous aider dans la planification de fin de carrière et la résiliation de contrats de travail (procédures de licenciement collectif et individuel). Et, en cas de besoin, nous pouvons fournir une assistance dans des domaines complexes et techniques comme les audits en matière de législation RH, la fermeture d’usines, les transferts d’entreprises, etc. Les services d’immigration font également partie de notre activité et, en collaboration avec notre réseau international, nous pouvons vous aider dans une large gamme de problèmes d’expatriés, y compris les membres de la famille, les permis de travail, les cartes professionnelles, les permis de séjour et les problèmes connexes comme les permis de conduire. En fait, en matière de RH, il n’existe aucun problème ou domaine pour lequel nous ne pouvons pas apporter aide et conseil. Laissez-nous vous montrer comment.