Canadian Insurance Taxation (deuxième édition)

Les règles fiscales canadiennes sont extrêmement complexes. Cela est d’autant plus vrai pour les sociétés d’assurances à cause de la nature particulière de leurs activités. Les personnes qui travaillent dans le domaine de la planification financière et de la fiscalité des sociétés d’assurances doivent bien connaître les règles fiscales qui s’appliquent à ce secteur.

L’ouvrage Canadian Insurance Taxation aidera les assureurs à cerner les problèmes fiscaux potentiels, à prendre de meilleures décisions d’affaires et à discuter plus efficacement des questions fiscales avec leurs conseillers. Ils pourront ainsi mieux gérer leurs obligations en matière d’impôt sur le revenu et autres taxes fédérales et provinciales (taxe sur le capital, taxe sur les primes et taxe de vente, par exemple) et, partant, réduire leurs coûts.

De plus, l’ouvrage traite de toutes les questions fiscales propres aux sociétés d’assurances et aux titulaires de polices. Il s’agit d’un document de référence pour les personnes qui cherchent à comprendre les subtilités de la fiscalité applicable aux assureurs. Les lecteurs seront plus en mesure d’évaluer les conséquences fiscales de leurs décisions d’affaires.

Cet ouvrage se fonde sur les règles fiscales fédérales et provinciales, y compris les propositions législatives, rendues publiques en date du 1^er septembre 2000.

Changements par rapport à l’édition précédente
Deux nouveaux chapitres ont été ajoutés à la deuxième édition. Les principaux changements se résument comme suit :

• Chapitre 1 : survol des exigences réglementaires qui s’appliquent aux assureurs. Le chapitre présente également un résumé des différents types de taxes auxquelles les assureurs peuvent être assujettis ainsi que les exigences réglementaires connexes. Ce résumé peut servir de liste de contrôle et d’outil de référence aux assureurs.
• Chapitres 7 et 21 : la description du fonds de placement canadien a été révisée pour tenir compte des propositions législatives qui ont été présentées au secteur des assurances le 16 juillet 1999 et qui ont été publiées officiellement dans la Gazette du Canada le 2 septembre 2000.
• Chapitre 31 (nouveau) : Le chapitre est consacré à la réassurance. Les assureurs pourront se familiariser avec différents types de contrats de réassurance, ce qui leur permettra de gérer plus efficacement les risques.
• Chapitre 32 (nouveau) : Le chapitre traite des principales caractéristiques des nouvelles règles qui s’appliquent à l’une des questions les plus complexes liées à la préparation des états financiers, à savoir la comptabilisation de l’impôt sur le revenu.

Vous pouvez commander en ligne votre exemplaire de Canadian Insurance Taxation, ISBN 0-433-42414-1, ou communiquer avec :

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