2009-01-16 Rapport 2008 sur le programme de révision des obligations d'information de la Commission des valeurs mobilières de l'Alberta

Affichez la page en: English

La Commission des valeurs mobilières de l'Alberta a publié son rapport 2008 sur le programme de révision des obligations d'information. Cette année, le rapport met l'accent sur certains éléments où la divulgation de l'information demanderait d'être améliorée, en particulier les suivants :

  • Rapport de gestion
  • Lacunes dans les états financiers :
    • Manque de perspectives dans les notes afférentes aux états financiers
    • Comptabilisation des bons de souscription d'achat d'actions
    • Nouvelles informations à fournir sur les instruments financiers
    • Nouvelles informations à fournir concernant le capital
    • Continuité d'exploitation (chapitre 1400)
  • Énoncés prospectifs
  • Nouvelles exigences d'attestation du Règlement 52-109
  • Informations relativement au passage aux IFRS en 2011
  • Divulgation d'informations à considérer en raison de la conjoncture

En plus de définir les éléments où la divulgation de l'information pourrait être améliorée, la Commission des valeurs mobilières de l'Alberta présente des exemples de cas où l'information est insuffisante et d'autres où elle respecte les exigences et fournit des données utiles au lecteur. À la fin de chaque section, des conseils sont offerts pour améliorer l'information communiquée.

Le rapport intégral est joint ci-dessous. Il peut également être consulté sur le site Web de la Commission des valeurs mobilières de l'Alberta, à l'adresse www.albertasecurities.com.

217 KB 2009-01-16 ASC Continuous Disclosure Review Program 2008 Report (217 KB)
Téléchargez le numéro complet en format PDF.