2008-11-19 Continuité d'exploitation, liquidité et situation de trésorerie, et recouvrabilité — Questions relatives aux informations à fournir

Les états financiers doivent donner une image fidèle selon les principes comptables généralement reconnus du Canada de la situation financière, des résultats d'exploitation et des flux de trésorerie d'une entité, et ils doivent être établis sur une base de continuité d'exploitation. La crise du crédit a plongé le monde entier dans une tourmente économique significative. Par conséquent, la direction doit porter encore plus d'attention aux problèmes éventuels de continuité d'exploitation pouvant avoir une incidence sur les états financiers et les exigences d'information. Les faits et circonstances susceptibles de jeter un doute sur le bien-fondé de l'hypothèse de la continuité d'exploitation et nécessitant d'être mentionnés dans les états financiers comprennent l'incapacité d'obtenir du financement ou de renouveler un financement, un repli de la demande pour les produits, une baisse des prix, l'incapacité de payer les créanciers lorsque les sommes sont exigibles, des flux de trésorerie d'exploitation négatifs et des pertes d'exploitation substantielles. Lorsqu'elle établit des états financiers selon les PCGR, la direction doit être à l'affût des répercussions sur le bien-fondé de l'hypothèse de continuité d'exploitation de ces faits et circonstances.

En outre, la direction doit être consciente que, même en l'absence d'incertitudes quant à la continuité d'exploitation, les événements actuels peuvent donner lieu à la fourniture accrue d'informations sur les questions relatives à la liquidité, à la situation de trésorerie et à la recouvrabilité.

Le présent bulletin traite des sujets suivants :

1. Sommaire des modifications relatives à la continuité d'exploitation figurant au paragraphe .08A du chapitre 1400 du Manuel
2. Évaluation par la direction de l'hypothèse de la continuité d'exploitation
3. Directives sur les informations à fournir par voie de note sur la continuité d'exploitation
4. Directives sur les informations à fournir concernant la liquidité, la situation de trésorerie et la recouvrabilité

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